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top news photography Les autres touristes: quelle plaie!

«Le drame, dans le tourisme, ce sont les autres touristes», sourit Yann Laville, codirecteur du Musée d’ethnographie de Neuchâtel (MEN). Et effectivement, on est toujours le touriste d’un autre, en témoigne la nouvelle exposition temporaire du musée. Intitulé Le mal du voyage, cet intrigant parcours surfe sur les ambiguïtés pour mieux prendre de la distance par rapport à nos rêves, itinéraires et pratiques touristiques. Un véritable voyage dans nos voyages. «Nous avons voulu réfléchir autour des imaginaires liés au tourisme et aux vacances, explique son collègue Grégoire Mayor. Comment on se confronte à ces imaginaires, comment on les reproduits et comment on souhaite, en même temps, s’en libérer.» Pour en savoir plus...
Articles 2013 - A la Deux
Jeudi, 24 Octobre 2013 00:00
 

Caisse-maladie

Changer de caisse... et finir aux poursuites

 

Les assurés reçoivent leurs primes d’assurance maladie pour 2014. C’est l’occasion de changer d’assureur. Mais attention à ne pas devoir payer deux caisses pendant une longue période!


 

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Changer de caisse-maladie pour choisir la moins chère, est-ce vraiment une bonne économie? Pas forcément, estime Elvia Cambier, présidente de l’association Alternatives Dettes à Carouge. Chaque année, des assurés se retrouvent aux poursuites en raison d’un bug administratif après avoir voulu résilier leur contrat pour en conclure un nouveau auprès d’un autre assureur.
«Le scénario classique, c’est celui de l’assuré qui passe dans une nouvelle caisse alors que l’ancienne ne lui a pas délivré une attestation de sortie», déclare le président de l’Association suisse des assurés, l’avocat genevois Mauro Poggia. «Typiquement, cela se produit lorsqu’il y a un arriéré de paiement. Le problème, c’est qu’aussi longtemps que cette attestation manque, l’assuré ne devrait pas pouvoir changer de caisse. Or, dans la pratique, la nouvelle affiliation est faite sans trop sourciller et l’intéressé se retrouve avec des primes à payer des deux côtés.»

Comme la grippe

Elvia Cambier confirme que le phénomène revient chaque année, un peu comme la grippe, après l’annonce des nouvelles primes pour l’année suivante: «Les services sociaux sont fortement sollicités en début d’année pour solutionner ces problèmes de doubles affiliations». Selon Richard Cussac, fondateur de la société Jurisconsult à Neuchâtel, les assureurs-maladie dénoncent plus de 400’000 assurés par année aux offices des poursuites. L’Office fédéral de la statistique a calculé de son côté que plus de 4% des Suisses présentent des arriérés d’assurance-maladie.
Mauro Poggia parle d’un «affreux cheni». En effet, il faut souvent plusieurs mois pour clarifier la situation de l’intéressé, qui doit payer des primes à double jusqu’à ce que sa situation soit éclaircie et qu’il soit remboursé s’il veut éviter d’être mis aux poursuites en attendant.
«Le problème est lié à plusieurs facteurs», explique Elvia Cambier. D’une part, les assureurs sont submergés par les lettres de résiliation. D’autre part, les assurés qui ont des problèmes à payer leurs primes ont tendance à changer de caisse pour payer moins cher. Certains ne connaissent pas la clause qui les oblige à obtenir d’abord une attestation de sortie. D’autres pensent pouvoir régler leurs arriérés avant l’entrée en vigueur du nouveau contrat, au premier janvier de l’année suivante. C’est à l’assuré d’annuler le plus rapidement possible le nouveau contrat en cas de problème, en réclamant une lettre de refus de désaffiliation au premier assureur et en transmettant ce document au second. Si les primes réclamées par l’un et l’autre ne sont pas payées dans un délai de trente jours, des poursuites sont en principe lancées.
Or, il faut savoir qu’en Suisse, faire opposition aux commandements de payer des assureurs-maladie ne sert pas à grandchose, car ils sont autorisés à passer outre. Autrement dit, leurs décisions sont assimilées à un jugement de tribunal! «L’exercice de ce fait du prince nous paraît constituer à la fois une violation de la Constitution suisse, qui stipule que nul ne peut être juge et partie de sa propre cause, et une violation de la Convention européenne des droits de l’homme», déclare Richard Cussac. «Le tribunal de Strasbourg a d’ailleurs condamné cette procédure, la reconnaissant comme illégitime», ajoute-t-il.

Conséquences désagréables

Si l’assuré n’a pas les moyens de payer ses primes à double pour enrayer la procédure, les conséquences peuvent être lourdes pour lui. En particulier s’il est à la recherche d’un appartement puisque les régies exigent parfois un extrait de l’Office des poursuites. «Au vu de la crispation actuelle du marché du logement, ces poursuites constituent de véritables calamités», observe Sébastien Mercier, juriste et conseiller chez Caritas. «Ajoutons qu’un nombre croissant d’employeurs demandent systématique à l’embauche un extrait de l’office des poursuites.» Et d’ajouter que les règles fédérales censées empêcher les affiliations multiples sont une faillite totale.
En cause, le manque de diligence des principaux acteurs – caisses-maladie, courtiers, mais également assurés qui, pour être le plus souvent de bonne foi, n’en sont pas moins insuffisamment attentifs au moment de lire les contrats qu’ils signent. «Il est relativement fréquent de voir des gens poursuivis par une ou plusieurs caisses», constate Sébastien Mercier.
«Les doubles affiliations amènent un autre problème, celui du remboursement des frais de soins éventuels durant la période concernée», souligne Elvia Camber. Les personnes qui ont envoyé des factures à leur nouvelle caisse doivent rembourser l’argent qu’elles ont touché et renvoyer les factures à l’ancienne... Enfin, il peut y avoir un risque de suspension de la couverture des frais de soins tant que les primes dues n’ont pas été acquittées, selon les conventions établies entre les caisses et les cantons. «A Neuchâtel, la grande majorité des caisses-maladie ont renoncé par convention à cette extrémité, moyennant paiement rapide des arriérés», précise Richard Cussac.

Francesca Sacco

Le harcèlement des courtiers

Les permanences qui viennent en aide aux assurés en butte à des contentieux ne dénoncent pas seulement un manque de communication entre caisses-maladie. Elles pointent également du doigt les pratiques de certains courtiers qui pourchassent les clients en leur faisant miroiter un prix particulièrement avantageux.
Il faut savoir que la couverture de l’assurance de base est la même partout, en application de la loi fédérale; seul son prix varie d’un assureur à l’autre et c’est ce qui est attrayant. «Le problème vient du fait que ces courtiers ne cherchent pas à savoir si leurs nouveaux clients sont en contentieux avec leur caisse, ils veulent surtout leur vendre un contrat d’assurance de base, avec en sus des assurances complémentaires», dénonce Elvia Cambier. «Et là, c’est plus difficile pour les intéressés de s’en sortir en cas d’affiliations multiples, car l’échéance des contrats pour ces complémentaires peut aller jusqu’à cinq ans!»

FSa

 

 

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